Toute entreprise qui commence son activité doit mettre la propriété intellectuelle au cœur de ses réflexions. Selon des études récentes, les dépôts profitent directement à ces entreprises qui affichent des revenus nettement supérieurs à ceux des petites sociétés non titulaires de droits.
Les entreprises qui protègent leurs droits de propriété intellectuelle auront de meilleures chances pour trouver des partenaires et des investisseurs. A l’inverse, il n’est pas rare de voir que les investisseurs et partenaires sont plus frileux à investir dans des entreprises dont les actifs immatériels n’auront pas été protégés et valorisés.
En moyenne, une étude menée par l’OHMI a également démontré que les salariés de sociétés détenant des droits de propriété intellectuelle gagnent près de 20% plus que ceux d’une entreprise non titulaire.
Ce constat amène donc les entreprises à s’interroger sur les aspects de propriété intellectuelle qui devront être protégés dans le cadre de leurs activités.
La propriété intellectuelle comprend notamment 2 branches :
- La propriété industrielle qui comprend les inventions, les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques.
- La propriété littéraire et artistique qui comprend les droits d’auteur ainsi que les droits voisins des droits d’auteur (dont les bénéficiaires sont les artistes interprètes ou exécutants, les producteurs de phonogrammes et les organismes de radiodiffusion pour leurs programmes radiodiffusés et télévisés).
Protéger ses créations, ses inventions ou innovations apportent donc de nombreux avantages : bénéficier d’un monopole d’exploitation, tirer des revenus de l’exploitation, valoriser ses actifs auprès des partenaires et investisseurs, accroître sa crédibilité …
Les entreprises qui souhaiteront protéger leurs droits de propriété intellectuelle devront tout d’abord veiller à ce qu’elles restent bien propriétaires de leurs créations, inventions ou innovations. Aussi et lorsqu’une tâche sera confiée à un sous-traitant, le contrat de prestations de services devra nécessairement prévoir la cession des droits de propriété intellectuelle en faveur de l’entreprise. Elles devront également être vigilantes à l’égard de leurs concurrents malveillants et faire sanctionner les atteintes à leurs droits de propriété intellectuelle, notamment en cas de contrefaçon ou de concurrence déloyale.
Songez-donc à protéger la propriété intellectuelle de votre entreprise et faîtes appel à un expert qui saura soulever les bonnes questions et donner des réponses éclairées.